Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURO - CESSIONS
Numéro de dépôt :
1744045
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/1998
Présentation de la marque EURO - CESSIONS
Déposée le 22 août 1988 par LEBERT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO - CESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EURO - CESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO - CESSIONS est expirée depuis le 22 août 1998.
LEBERT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09